Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 25·fr
    ...Boulevard de Ploqueville, Sfax ## MODIFICATIONS DES STATUTS L'As...
  • Journal Officiel·2005 / N°040·page 19·fr
    ...es départements dans les instituts supérieurs des études technolog...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 13·fr
    ...nis, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis par l...
  • Annonces Légales·2017 / N°035·page 8·fr
    ...2017N00443SRLB1 # Constitution d'une SARL Suite aux statuts daté...
  • Journal Officiel·1981 / N°045·page 8·fr
    ...Pas de défauts visibles dans le croupon Pas de défauts visibles da...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 7·fr
    ...» à Tunis, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 26·fr
    Et de modifier l'article 13 des statuts de la société Hanibal Trad...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 46·fr
    ...1) approbation des modifications des statuts, 2) approbation de la...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 24·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2009G05579S...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 6·fr
    ...000/M/N/1541140/D** Suivant statuts en date du 6/10/2017 enregist...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 10·fr
    ...nis, dont les statuts sont conformes aux statuts types agréés par ...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 6·fr
    ...61645 dont deux exemplaires des Statuts ont été déposés au greffe ...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 9·fr
    exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de p...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 7·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du TP...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 23·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. 2004G0272SRL...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 24·fr
    ...tal et la modification des statuts comme suit : 1°) — décide d'au...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 24·fr
    ...Les statuts ont été mis à jour en conséquence. 2012G05963SRLB2 S...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 19·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal susvisé ainsi que des statuts mi...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 45·fr
    ...1) approbation des modifications des statuts 2) approbation de la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 9·fr
    ...1495 599 APM000** Suite aux statuts datés du 23/1/2017 et enregis...