5 303 résultats pour ""VALUE""
- Journal Officiel·2011 / N°032·page 37·fr...Les moins-values ou les plus-values latentes résultant de la rééva...
- Journal Officiel·2010 / N°029·page 65·fr...Les moins-values ou les plus-values latentes résultant de la rééva...
- Journal Officiel·1984 / N°037·page 14·fr... | | Soit une plus ou moins value de recettes de | - 103.549,451...
- Journal Officiel·2006 / N°103·page 5·fr...Est déductible du bénéfice imposable, la plus-value provenant de l...
- Journal Officiel·2018 / N°029·page 169·fr...Ce compte sert à enregistrer les plus-values nettes réalisées sur ...
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- Journal Officiel·2011 / N°081·page 18·fr...La plus-value soumise à l'impôt est déterminée conformément aux di...
- Journal Officiel·2011 / N°081·page 17·fr...La plus-value prévue par le deuxième paragraphe de l'article 3 et ...
- Journal Officiel·2017 / N°015·page 24·fr...- d'évaluer l'organisation du temps scolaire et les emplois du tem...
- Journal Officiel·2017 / N°015·page 25·fr...- d'évaluer l'organisation du temps scolaire et les emplois du tem...
- Journal Officiel·1998 / N°064·page 5·fr...La plus-value de cession de lots ou parties de lots dont l'origine...
- Journal Officiel·1987 / N°022·page 6·fr... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | + 5...
- Journal Officiel·1988 / N°029·page 10·fr... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | + 2...
- Journal Officiel·2017 / N°015·page 27·fr...- d'évaluer l'organisation du temps scolaire et les emplois du tem...
- Journal Officiel·2019 / N°085·page 53·fr...- d'évaluer l'organisation du temps scolaire et les emplois du tem...
- Journal Officiel·2019 / N°085·page 50·fr...- d'évaluer l'organisation du temps scolaire et les emplois du tem...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 22·fr...## Soumission de la plus-value provenant de la cession des actions...
- Journal Officiel·2019 / N°085·page 46·fr...- d'évaluer l'organisation du temps scolaire et les emplois du tem...
- Journal Officiel·1984 / N°037·page 23·fr...| Soit une plus ou une moins value de recettes de | -3.087.331,52...
- Journal Officiel·2019 / N°085·page 56·fr...- d'évaluer l'organisation du temps scolaire et les emplois du tem...