Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 résultats pour ""VERRA""
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 6·fr
    ...Sté DEVERRA NETTOYAGE SARL Siège social : Oued Hsin Romane 8050 Ha...
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 9·fr
    ...La commission enverra à son tour ces rapports par la voie diplomat...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 9·fr
    ... été effectuée, le salarié se verra rétabli dans tous ses droits. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 43·fr
    ...- 16 500 dinars en numérires par Mer Ollivier Verra à libérer dans...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 26·fr
    ... effectuée, le travailleur se verra rétabli dans tous ses droits. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 13·fr
    ... effectuée, le travailleur se verra rétabli dans tous ses droits. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 22·fr
    ...'enregistrement, la société enverra à chaque participant, les docu...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 15·fr
    ...Il en est fait mention au procès verral. ART. 14. — Les Certifica...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 10·fr
    ...S'il trouve une erreur légère il enverra un bordereau de révision ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 13·fr
    ...L'Avocat pourverrant : Abderrahman Fourafi. N° 384. ## BANQUE F...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 24·fr
    ...catégorie «institutionnel» se verra attribuer une quantité dix foi...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 27·fr
    ...é suspendu, le travailleur se verra rétabli dans tous ses droits. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 24·fr
    ...MARIA CINA | | | | ONIQUE VERRA | MAGRO ANTONIE | | | | BO...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 20·fr
    ...requises par le questionnaire verra ses demandes de licences et d'...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 29·fr
    ... effectuée, le travailleur se verra rétabli dans les trois droits....
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 8·fr
    ...Madame Verra Chouikha, ingénieur des travaux, est chargée des fonc...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 14·fr
    ...a été effectuée, l'employé se verra rétabli dans tous ses droits. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 45·fr
    ...Passé ce délai la SNIT se verra dans l'obligation d'annuler sa can...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 3·fr
    ...isfaite, la Partie requise renverra, sans délai, les actes à la Pa...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 18·fr
    ... effectuée, le travailleur se verra rétabli dans tous ses droits. ...