Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·2005 / N°006·page 1·fr
    ...195 Loi n° 2005-2 du 19 janvier 2005, portant approbation d'un acc...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 10·fr
    ... un projet de loi portant approbation d’un accord conclu le 28 mai...
  • Annonces Légales·2023 / N°081·page 12·fr
    ...8) Approbation de l'admission des nouveaux adhérents. 9) Approbati...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 55·fr
    3) Approbation des conventions inscrites dans le rapport spécial d...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 45·fr
    ...Kouchbati | 123 | | 113 | Héritiers Abderrahmen El Kouchbati | 4...
  • Annonces Légales·2014 / N°090·page 22·fr
    ...1- Approbation du renouvellement des contrats de location; 2- Appr...
  • Annonces Légales·2011 / N°115·page 46·fr
    - Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration de...
  • Journal Officiel·2006 / N°021·page 8·fr
    ... un projet de loi portant approbation d’un accord entre la Républi...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 18·fr
    ...3- Approbation du rapport annuel de gestion se rapportant à l'exer...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 54·fr
    ...- Approbation du rapport du liquidateur, - Approbation des comptes...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 22·fr
    ...Approbation du rapport du conseil d'administration des états finan...
  • Annonces Légales·2013 / N°020·page 28·fr
    ...- L'approbation du retard enregistré pour la tenue des assemblées ...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 39·fr
    ...- L'approbation du retard de l'A.G.O du 2014 - L'approbation du ra...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 62·fr
    ...- Approbation des états financiers arrêtés au 31/12/2011 ; - Appro...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 15·fr
    ...1- Présentation et approbation de rapport d'activité de l'exercice...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 64·fr
    ...Approbation de l'ouverture des délais de souscription, 4. Approbat...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 43·fr
    ...- Approbation de la fusion avec absorption de la Mutuelle Générale...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 23·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2024 6. Approbation...
  • Annonces Légales·2019 / N°033·page 20·fr
    ...2- L'examen et approbation le cas échéant du rapport du conseil d'...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 23·fr
    ...1-Considérant que le projet de loi soumis vise l'approbation par l...