Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 75·fr
    ...| 511 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 57225 | Non imm...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 40·fr
    ...| 116 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50995 118 confo...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 46·fr
    ...| 712 conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 29376 | | " | ...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 21·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Ennacer Qu'elle est sa prop...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 23·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première parcelle «El Jebbana» : Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 26·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 9 Mai 1975 Qu'elle...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 45·fr
    ...**Par décret n° 2011-1429 du 2 septembre 2011.** Mademoiselle Nih...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 15·fr
    ...Etablissements de Formation Professionnelle | Dinars | Dinars | |...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 61·fr
    ...toriel de Formation Professionnelle Agricole en élevage de Thibar ...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 6·fr
    ...3710 Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 octobre 201...
  • Journal Officiel·2022 / N°096·page 13·fr
    ...Le ministre de l'emploi et de la formation professionnelle, le min...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 12·fr
    Qu'elle est la propriété de : 1) Le requérant : 2) Mounira Bent M...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 17·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·2002 / N°047·page 7·fr
    ...A cet effet, elle comprend : - La Direction de l'appui aux activi...
  • Journal Officiel·2016 / N°044·page 13·fr
    ...Le ministère chargé de la formation professionnelle supervise ce p...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 16·fr
    ...| 73 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°31033 M...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 25·fr
    ...| 507 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90680 (partie de la...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 29·fr
    ...| 212 conforme à la parcelle n°1 213 conforme à la parcelle n°3 du...
  • Journal Officiel·2002 / N°038·page 10·fr
    ...La ministre de la formation professionnelle et de l'emploi, Vu la...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 23·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...