...vue de mettre ses statuts en harmonie avec les dispositions des dé...

..., pour mettre les statuts en harmonie avec les décrets des 6 janvi...

...ffet de mettre l'ensemble en harmonie avec le décret susvisé du 6 ...

...» ont été mis en harmonie avec la situation réelle de cette Sociét...

... permettre, le développement harmonieux de leurs facultés physique...

...IV - Cette même Assemblée a également procédé à la mise en harmoni...

...— Les statuts ont été mis en harmonie avec les dispositions des dé...

...Statuts modifiés pour les mettre en harmonie avec la loi du 7 nove...

...été ont été mis à jour et en harmonie avec le Code de Commerce. L...

... 16 et 17 pour les mettre en harmonie avec les dispositions légale...

...des statuts de la Société en harmonie avec la législation en vigue...

...de leur architecture de leur harmonie ou de leur intégration dans ...

...les statuts de la Société en harmonie avec le nouveau Code de Comm...

...Mise en harmonie des Statuts avec la Code de Commerce interdisant ...

...prochement intellectuel et l'harmonie spirituelle entre leurs deux...

... et de mettre les statuts en harmonie avec le nouveau Code de Comm...

...9) de proposer, les mesures nécessaires au développement harmonieu...

...idé de mettre les statuts en harmonie avec les dispositions de la ...

...ifiés que pour les mettre en harmonie avec la forme nouvelle de la...

...ositions; 11) Elle assure l'harmonie des rapports, la coordinatio...