Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°011·page 21·fr
    ...Les parts indivises (296/3840 parts) revenant aux CSH dans L'immeu...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 22·fr
    ...2 - Le taxi individuel est une voiture particulière offrant au max...
  • Annonces Légales·2013 / N°084·page 33·fr
    ...La moitié d'immeuble dans l'indivision objet de la vente sis à hay...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 23·fr
    ...arts indivises afférentes au titre soit 1000/273 parts indivises e...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 22·fr
    ...1°) Hamouda ben Ahmed ben Mohamed ben Romdhane, pour 8/30 indivis ...
  • Annonces Légales·2004 / N°009·page 3·fr
    ...Ces trois dernières hypothèques portant sur les parts indivises ap...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 30·fr
    ...1/ Séjours | Individus/Groupes | Nature de délégation résidente ...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 17·fr
    ...le juge individuel à Gabès condamnant le saisi au paiement de dive...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 18·fr
    ...2023X01119VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 6·fr
    ...1) les individus qui seront poursuivis pour des crimes ou délits p...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 4·fr
    ...La totalité des parties indivises revenant aux deux débiteurs sais...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 16·fr
    ...L'autre moitié d'immeuble appartient pour 4/8 indivis à Monsieur V...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 64·fr
    ...Les animaux traités seront clairement identifiés ; individuellemen...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 2·fr
    ...1) La totalité des 8,9021/234 parts indivises de l'ensemble de la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 244.5/489 parts revenant à ti...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 49·fr
    ...les parts indivises du titre foncier 1096 dénommé Bilel 3 consiste...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 28·fr
    ... parts indivises à dissocier de la totalité des parts indivises gl...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 23·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur individuelle de la immeubles constru...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 18·fr
    ...Les 5000 parts indivises revenant à la partie saisie sont d'une su...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 47·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble dénommé « Bidi Mahjoub » sia à Ma...