Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 4·fr
    ...Le ministre de l'intérieur et du développement local, Vu la loi n...
  • Journal Officiel·2005 / N°047·page 5·fr
    Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 7 j...
  • Annonces Légales·2017 / N°076·page 51·fr
    ...2017405009FCCC2 ## Location gérance libre ### Location d'un fond...
  • Annonces Légales·2012 / N°015·page 28·fr
    ...Les oppositions se font au main du locataire au local concerné dan...
  • Journal Officiel·2004 / N°102·page 3·fr
    ...Le ministre de l'intérieur et du développement local, Vu la loi n...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 11·fr
    ...2025400115FCCC2 ## Location gérance libre ## Location d'un fonds...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 37·fr
    ... hydrocarbures liquides et gazeux (*); - Le code des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 4·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Kilani Zied avocat auprès de la cour d...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 12·fr
    Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 25 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°107·page 19·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Karray Rached, avocat domicilié à so...
  • Journal Officiel·2010 / N°005·page 7·fr
    ...Le ministre de l'intérieur et du développement local Rafik Belhaj...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 6·fr
    ...2021400869FCCC2 # Location gérance libre ## Location d'un fonds ...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 39·fr
    Pour plus de renseignements contacter l'avocat poursuivant ou le g...
  • Journal Officiel·2014 / N°001·page 34·fr
    ...à l'article 30 du Code des Hydrocarbures l'extension d'une année d...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 53·fr
    que par l'intermédiaire d'un avocat. -Le dernier enchérisseur est ...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 14·fr
    avocat à Tunis, signé le 17/7/2024, enregistré à la Recette des Fi...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 11·fr
    ...2025404216FCCC2 # Location gérance libre # Location gérance libr...
  • Annonces Légales·2015 / N°016·page 41·fr
    ...2015400622FCCC2 --- ## Location gérance libre ### Location d'un...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 41·fr
    ...Avocat de la partie poursuivante : Maître Ben Rejeb Henda Avocat ...
  • Journal Officiel·2018 / N°019·page 9·fr
    ... la direction générale des hydrocarbures, par laquelle l'entrepris...