Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 11·fr
    ...nomie du Nord" informe que les deux assemblées générales ordinaire...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 11·fr
    ... Convocation à la réunion des deux assemblées générales ordinaire...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 6·fr
    ...Taktak, et la répartition du capital par conséquent entre les deux...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 26·fr
    ...sanction du 1er degré et après deux ans pour une sanction du 2ème ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 14·fr
    ...sanction du 1er degré et après deux ans pour une sanction du 2ème ...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 15·fr
    ...nformément aux indications des deux annexes au présent arrêté. Ar...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 6·fr
    ...elui-ci a lieu en présence des deux autres magistrats. Mais si le...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 22·fr
    ...Le Procès-verbal doit contenir le nom et prénom des deux agents qu...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 9·fr
    ...re de transaction au cours des deux années ayant précédé la date d...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 197·fr
    ...Ces deux agents sont choisis par tirage au sort parmi les agents t...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 17·fr
    ... économique et social tous les deux ans et peut formuler des sugge...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 30·fr
    ... ou ayant obtenu à chacune des deux années d'études du premier cyc...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 19·fr
    ...| | | | après deux ans | 163 | | | avant deux ans | 156 | ...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 94·fr
    ...* un stage, de vingt (20) jours au minimum pour chacune des deux a...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 54·fr
    ...49, Avenue Habib Bourguiba - Immeuble des Deux Avenues - Tunis. D...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 19·fr
    ...Les deux arbitres désignés nommeront un surarbitre qui n'est resso...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 52·fr
    ...res suivant cahier des charges deux appartements à usage administr...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 25·fr
    ...Des procès-verbaux des déclarations des deux assemblées générales ...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 7·fr
    ...Elle comprend les deux articles suivants : article 10.950 : rembou...
  • Annonces Légales·2019 / N°040·page 18·fr
    ...Tous les documents de ces deux assemblées sont mis à la dispositio...