226 687 résultats pour ""U P""
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- Journal Officiel·1994 / N°017·page 6·fr...Les services compétents du Ministère chargé du Patrimoine fixent, ...
- Journal Officiel·2016 / N°057·page 15·fr...| 41 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n° 54693 41(2) conform...
- Journal Officiel·1994 / N°022·page 4·fr...1) la ligne "A, B" allant du point "A" sis au point d'intersection...
- Journal Officiel·1982 / N°031·page 15·fr...A indiquée sur le plan annexé au présent décret et définie comme s...
- Journal Officiel·1965 / N°021·page 17·fr...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
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- Journal Officiel·2018 / N°051·page 25·fr...- La limite part du point A (X=601521.93 / Y= 4063914.23) sur la r...
- Journal Officiel·2003 / N°008·page 86·fr...13- Fournir des prêts non encadrés au profit de la femme rurale da...
- Journal Officiel·1982 / N°066·page 7·fr...Le Ministre du Plan et des Finances; Vu le décret N° 75-384 du 17...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 15·fr...au Nord du point de repère ci-dessus défini. La limite Est est un...
- Journal Officiel·2010 / N°064·page 6·fr...| A du plan TPD n° 44480 (n°30) | Partie de la parcelle K(89) Ayou...
- Journal Officiel·2018 / N°029·page 190·fr...| 226 Conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 9807...
- Annonces Légales·2004 / N°127·page 3·fr...10 août 1965 (vol B72 n° 313) au profit de la STB - Une Hypothèque...
- Journal Officiel·2016 / N°041·page 30·frPar arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du pat...
- Journal Officiel·2009 / N°061·page 18·fr...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu l...
- Journal Officiel·1974 / N°023·page 3·fr...— Du point 7, le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point 8 ...
- Journal Officiel·2011 / N°058·page 28·frVu l'arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patri...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 3·fr...975 au PK 9000 m. — Du point «F» le périmètre suit une ligne droit...
- Journal Officiel·2015 / N°081·page 38·fr...| 101 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51011 103 confo...