Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 6·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances. AHMED BEN SALAH. ##...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 6·fr
    ...Les services compétents du Ministère chargé du Patrimoine fixent, ...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 15·fr
    ...| 41 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n° 54693 41(2) conform...
  • Journal Officiel·1994 / N°022·page 4·fr
    ...1) la ligne "A, B" allant du point "A" sis au point d'intersection...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 15·fr
    ...A indiquée sur le plan annexé au présent décret et définie comme s...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 17·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 7·fr
    ...- du point (V) situé à l'avenue Sabra au niveau du pont du cours d...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 25·fr
    ...- La limite part du point A (X=601521.93 / Y= 4063914.23) sur la r...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 86·fr
    ...13- Fournir des prêts non encadrés au profit de la femme rurale da...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 7·fr
    ...Le Ministre du Plan et des Finances; Vu le décret N° 75-384 du 17...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 15·fr
    ...au Nord du point de repère ci-dessus défini. La limite Est est un...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 6·fr
    ...| A du plan TPD n° 44480 (n°30) | Partie de la parcelle K(89) Ayou...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 190·fr
    ...| 226 Conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 9807...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 3·fr
    ...10 août 1965 (vol B72 n° 313) au profit de la STB - Une Hypothèque...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 30·fr
    Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du pat...
  • Journal Officiel·2009 / N°061·page 18·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu l...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 3·fr
    ...— Du point 7, le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point 8 ...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 28·fr
    Vu l'arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patri...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 3·fr
    ...975 au PK 9000 m. — Du point «F» le périmètre suit une ligne droit...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 38·fr
    ...| 101 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51011 103 confo...