Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
852 résultats pour ""UNIFORM""
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 7·fr
    ...ntes, sont calculées au taux uniforme de 20 % de la rétribution sc...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 4·fr
    ...La fabrication et la vente de tout genre d'uniformes de travail. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 76·fr
    ...demnité forfaitaire aux taux uniforme de cinq dinars (5,000 D) l'h...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 15·fr
    ...es de sécurité intérieure en uniforme. Art. 2. - L'entrée au musé...
  • Journal Officiel·2006 / N°095·page 7·fr
    ...eptibles d'être répartis non uniformément dans les aliments tels q...
  • Journal Officiel·1988 / N°064·page 10·fr
    ...— Opérateurs linéaires bornes - Convergence forte, uniforme, faib...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 3·fr
    ...u maximum leur matériel et d'uniformiser leurs méthodes d'exploita...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 17·fr
    ...dice supérieur à 35 subiront uniformément une réfaction de 80 unit...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 8·fr
    ... de porte-graines, est fixée uniformément à 0 d, 010 par plante-mè...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 16·fr
    ...Mouvement uniforme. Pourcentage, intérêts simples. II. — Géograph...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 4·fr
    ...Ces agents portent, lors de l'exercice de leur activité, un unifor...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 16·fr
    ...ents de l'ordre tunisiens en uniforme, g - les membres du corps e...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 88·fr
    ...hnicité" dont le montant est uniformément fixé, quelle que soit l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 10·fr
    ...dice supérieur à 35 subiront uniformément une réfection de 80 unit...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 4·fr
    ...anat sont imposables au taux uniforme de 29%. Lorsque l'activité ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 24·fr
    ...Les blés d'indice supérieur à 35 subiront uniformément une réfacti...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 9·fr
    ...Les bottes, dans un colis, doivent être de poids sensiblement unif...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 52·fr
    ...Attendu qu'il s'est avéré que l'acte de vente en bonne uniforme n'...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 14·fr
    ... timbres-poste | | | Taxe uniforme de | 0 D, 300 | | IX. — Re...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 6·fr
    ...s seront augmentés d'un taux uniforme de 10%. De ce fait, l'augme...