Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
706 résultats pour ""UTIS""
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 19·fr
    ...rs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mé...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 53·fr
    ...bordure d'une rue sans nom, aboutissant aux rues Chateaubriand et ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 15·fr
    ...r Bounch jusqu'à ce qu'elle aboutisse à l'Oued El Héssli. Ouest :...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 2·fr
    ...continue jusqu'à ce qu'elle aboutisse à la route de Djeradou qu'el...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 23·fr
    ...ouka qui mène aux escaliers aboutissant à un autre étage qui est e...
  • Journal Officiel·1966 / N°014·page 12·fr
    ...puis la limite suit un jésr aboutissant à Chaabet Defla avec l'eau...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 18·fr
    ... côte 37 jusqu'à ce qu'elle aboutisse à la rive de la Sebkha de Si...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 61·fr
    ...ndépendante, puis un espace aboutissant à un parking en face de l'...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 20·fr
    ...rs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mé...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 23·fr
    ...e Gabès à Sfax et un chemin aboutissant à la route N° 1 de Tunis à...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 23·fr
    ...l toutes les opérations qui aboutissent à l'aliénation de tout bie...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 26·fr
    ...1) Le duel Hispano-Turc au XVI siècle 2) L'absolutisme au XVII siè...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 15·fr
    ...uation et de procéder par l'aboutissement de cette opération à l'i...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 39·fr
    ...ndépendante, puis un espace aboutissant à un parking en face de l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 15·fr
    ...Une rue aboutissant à la rue Es-Saâda et au-delà le titre foncier ...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 12·fr
    ...a route même de Chott-Maria aboutissant au village de Hergla, forê...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 34·fr
    ...Sa meskate aboutissant à El Adjemi ben Ali Bougottaia; Au Nord : A...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 14·fr
    ...sa Meskat aboutissant à Jeninet Nacour Azouz, sur partie, Dar Béch...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 14·fr
    ... haut suivant une diagonale aboutissant aux sommets extérieurs et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 14·fr
    ...nue de la République et son aboutissement à la G.P. 1. H : Point ...