1 831 résultats pour ""Xact""
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- Journal Officiel·1963 / N°033·page 29·fr...res et des bilans ainsi que l'exactitude des informations données ...
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- Journal Officiel·2022 / N°119·page 20·fr... par laquelle il atteste de l'exactitude des documents et données ...
- Journal Officiel·2017 / N°013·page 88·fr...'appareil vérifié est reconnu exact c'est-à-dire que les écarts so...
- Journal Officiel·2012 / N°072·page 22·fr...- l'examen de l'objet, l'imputation et l'exactitude de la dépense ...
- Journal Officiel·2017 / N°013·page 106·fr...iers et registres complets et exacts, y compris tous les dossiers ...
- Journal Officiel·2022 / N°097·page 18·fr... (y compris les intervalles d'exactement 12 mois) et, - Dans les ...
- Journal Officiel·1987 / N°081·page 8·fr...s une devise donnée doit être exactement reflétée par la situation...
- Annonces Légales·2010 / N°147·page 32·fr...9 SRL B2, la nouvelle adresse exacte de la société URBA VILLE est ...
- Journal Officiel·1980 / N°021·page 13·fr...Ces agents sont également habilités à vérifier l'exactitude des dé...
- Annonces Légales·2019 / N°118·page 11·fr... susmentionné dans les délais exacts suivant le code du commerce. ...