Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 627 résultats pour ""YENNA""
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 8·fr
    ...7- L'acquisition, moyennant règlement du prix correspondant à l'ét...
  • Journal Officiel·2022 / N°108·page 38·fr
    ...L'inscription ou la mise à jour s'effectue moyennant la carte d'id...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 2·fr
    ...L'exploitation d'une régie publicitaire moyennant l'achat, locatio...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 7·fr
    ...t des collectivités locales moyennant une rémunération. Art. 4 - ...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 17·fr
    ... par tout autre actionnaire moyennant un pouvoir qui doit être dép...
  • Annonces Légales·2017 / N°139·page 37·fr
    ...bre 2019, sauf dénonciation moyennant un préavis de quatre mois ad...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 28·fr
    ...ts corporels et incorporels moyennant Six Mille Dinars (valeur des...
  • Annonces Légales·2013 / N°129·page 31·fr
    ...Cette location a été conclue moyennant un loyer mensuel s'élevant ...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 4·fr
    d'un montant de 2 000 000 dinars moyennant l'émission au nominal d...
  • Annonces Légales·2010 / N°107·page 15·fr
    ...is au 28 rue El kasba Tunis moyennant le prix de (75.000.000d). T...
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 10·fr
    ...istère de la santé publique moyennant une indemnité fixée par décr...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 28·fr
    ...estiné à tous les commerces moyennant une redevance de 2.500d. 201...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 19·fr
    ...Habib Thameur (moyennant prix total 1.500D) N° C 88 /1 ## PROCES ...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 44·fr
    ...nt curatifs que préventifs, moyennant facturation des prestations....
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 33·fr
    ...dre fin le 14 novembre 2012 moyennant une redevance de 500 dinars ...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 38·fr
    ...s à Tunis, 67 Souk El Berka moyennant le prix de 2.500 D. Les cré...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 47·fr
    ...Mai 2016, sauf dénonciation moyennant un préavis de quatre mois ad...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 7·fr
    ...t prenant fin le 28-02-2026 moyennant un préavis de 4 mois adressé...
  • Annonces Légales·2022 / N°113·page 13·fr
    ...par tout autre Actionnaire, moyennant un pouvoir. 2022402323SANB3...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 28·fr
    ...minale de 10 dinars chacune moyennant la somme de dix mille dinars...