Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 8·fr
    ...à la fabrication et vente de glaces et pâtisserie à la société R&a...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 7·fr
    ...- Le nombre de places réservées à ce concours est fixé à cinquante...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 2·fr
    ...Tous les espaces que nous avons constatés sont en bon état et il ...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 40·fr
    ...La superficie des espaces couverts des constructions objet du TF n...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 14·fr
    ...Vente en détail d'équipements grandes surfaces. Durée : 99 ans. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 40·fr
    ...rces et vente de pâtisserie, glaces et fruits secs situé au 68 rue...
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 32·fr
    ...L'immeuble comprend plusieurs espaces et pavillons : Pavillon n°2...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 53·fr
    ...une superficie de 15 m² deux places parking n°9 et 10 et un cellie...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 50·fr
    ...COTE D'OR" composé de trois espaces ouverts avec mezzanines, et sa...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 5·fr
    ...— Le nombre de places reservées à ce concours est fixé à quarante ...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 12·fr
    ...ert, la superficie des deux espaces et de 47m² l'immeuble est situ...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 18·fr
    ...- Les problèmes des voies publiques et des places publiques - Les ...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 24·fr
    ...ion de fumer et le nombre de places autorisées. Des panneaux publ...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 38·fr
    ...perficie de 500 m² d'autres espaces d'une surface de 1390 m² et tr...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 9·fr
    ...— Le nombre des places mises en concours pourra être augmenté dans...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 18·fr
    ...s les conditions les plus efficaces, la gestion des moyens humains...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 35·fr
    ...ne, une toilette et de deux espaces du côté nord et ouest La supe...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 38·fr
    ... revente en l'état dans des espaces réservés à cet effet et en uti...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 8·fr
    ...e admises dans la mesure des places disponibles. ART. 13. — L'acc...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 4·fr
    ... dans la limite du tiers des places appelées au concours d'accès d...