Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 87·fr
    ...estauration de Dar Mohsen - Parc archéologique de Dougga - Equipem...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 34·fr
    ...Parcelle N° 2 - Au Sud-Ouest : Mahmoud Thair. - Parcelle 2 : - Au ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 328·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 35·fr
    ...## Première Parcelle : Au Sud : Toumi Bn Salah A l'Est : Rue Au...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 36·fr
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  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 10·fr
    ...- Ingénieur des travaux - Architecte - Analyste - Technicien princ...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 5·fr
    ...| SITUATION DES PARCELLES | NATURE DES PARCELLES | NOMS DES PROPRI...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 9·fr
    ...— 6 membres désignés par le syndicat national des architectes tuni...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 19·fr
    ...Parcelle N° 37 A l'Est : Parcelle N° 25 Au Nord : Une route A l...
  • Journal Officiel·2018 / N°092·page 10·fr
    ...2 - Le concours interne susvisé est ouvert aux architectes princip...
  • Journal Officiel·2024 / N°144·page 51·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 37·fr
    ...Première Parcelle : Au Sud : Les lots N° 134,111, 109 et 110 sur u...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 33·fr
    ...Parcelle définie sous le n° 7. 8° Lot : Une parcelle de terrain s...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 46·fr
    parcelle n°N110 au Nord par une clôture puis La route touristique ...
  • Journal Officiel·2023 / N°113·page 12·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 15·fr
    ...Article premier - Est changée, la vocation des parcelles des terre...
  • Journal Officiel·2020 / N°033·page 12·fr
    ...Les produits, les marchandises et les biens objet de ces violation...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 1·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 9·fr
    | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 19·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...