Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 12·fr
    Cette carte comprend les conjoints, les enfants à charge jusqu'à c...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 38·fr
    ...Il leurs rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour d...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 10·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 30·fr
    ...50 parts - Monsieur Firas Hayouni : 50 parts - La révocation de Mo...
  • Journal Officiel·1996 / N°048·page 22·fr
    ...Le ministre du tourisme et de l'artisanat, Vu le décret n° 89-164...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 6·fr
    ...artenant au ministère dans le grade de dactylographe adjoint. Art...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 14·fr
    ...4 - Le nombre de postes ouverts pour la participation au cycle de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 6·fr
    ...En cas de partage égal des voix, la voix du président est prépondé...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 8·fr
    ...| | 2 | 3 | 20.833 (en partie) | Terrain nu | Djebel-Djelloud | 1...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 17·fr
    ...Contacter le Quartier Maritime de la Goulette. Contacter le Quarti...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 14·fr
    ...— L'article premier du décret sus-visé N° 77-578 du 6 juillet 1977...
  • Journal Officiel·2025 / N°042·page 5·fr
    ...## Section 4 Fixation des quotas de pêche au thon rouge Art. 16 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 8·fr
    ...1 | 193-232 | 36320 S2 Tunis (partie) | El Asfour | Terrain agrico...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 80·fr
    ...- Les dispositions des articles 13,14 et 15 du présent décret s'ap...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 10·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur, le 16 ma...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 2·fr
    ...— L'alinéa premier de l'article 33 du décret susvisé du 15 décembr...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 17·fr
    Le total des participations directes et indirectes ne doit pas dép...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 5·fr
    ...— et que 50% au moins en valeur des produits, parties et pièces (1...
  • Journal Officiel·2025 / N°042·page 4·fr
    ...1 - Une copie de la carte nationale d'identité du mandataire de l'...
  • Journal Officiel·2025 / N°137·page 5·fr
    ...Est renouvelé le gel d'avoirs et ressources économiques appartenan...