Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 43·fr
    ...La vente aura lieu le Lundi 05/10/2009, à 9h devant l'audience des...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 27·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience et par devant la chambre des...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 39·fr
    ...du matin à l'audience de criées du tribunal de première instance d...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 58·fr
    ...La vente aura le jeudi 13/3/2014, à 9h devant l'audience des saisi...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 7·fr
    .../3 de la mise à prix avant l'audience fixée. Les étrangers doiven...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 37·fr
    ...rais qui seront annoncés à l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 38·fr
    ...du matin, à l'audience des créés du Tribunal de l'ère Instance de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°035·page 20·fr
    ... fixées par le tribunal de l'audience d'adjudication. Date et lie...
  • Annonces Légales·2019 / N°086·page 12·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 11·fr
    ...l'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières dev...
  • Annonces Légales·2023 / N°092·page 5·fr
    ...s fixés par le tribunal de l'audience de montant : (3657.488 d) av...
  • Annonces Légales·2025 / N°115·page 8·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. 7) Le Tribunal : la vente ...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 36·fr
    ...aux enchères Publiques à l'audience des criées du Tribunal de Prem...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 19·fr
    ...107097 Tunis (2ème audience après rabat de la mise à prix de 40%)...
  • Annonces Légales·2023 / N°130·page 11·fr
    ... indiqués avant la date de l'audience. Visite de l'immeuble : le ...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 32·fr
    ...1964 à 9 heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 48·fr
    ...emière instance de Sfax ### Audience du 19 mars 2006 Le poursuiv...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 56·fr
    ...i suivent dans la salle de l'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2026 / N°049·page 8·fr
    ...ui seront annoncés lors de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 33·fr
    ...2019R00227VEPA1 Vente aux enchères publiques 2ème audience après ...