Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 28·fr
    ...Les parts indivises soient 417/527 revenant aux parties saisies da...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 25·fr
    ...Bir Zriba consistant en une parcelle de terre comprenant une villa...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 23·fr
    ...Bir Brira consistant en une terre propre à la culture comprenant u...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 37·fr
    ...Un immeuble comprenant un vestibule et une chambre et un garage si...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 13·fr
    ...El Bortal Es-seghir, consistant en une parcelle de terre comprenan...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 40·fr
    ...Dar El Hania » consistant en ardh comprenant une maison en cours d...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 30·fr
    ...e de la marine marchande appartenant au corps des personnels spéci...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 31·fr
    ...Cantonale de Siliana d'une contenance de 432 m2 environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 37·fr
    ...Abdelkader Taboury, avocat demeurant à Tunis 22 Boulevard Bab Bena...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 24·fr
    ...1, Gouvernorat de Gabès, Justice Cantonale de Gabès, d'une contena...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 25·fr
    ...Cantonale de Siliana d'une contenance de 20 ha environ. Le requér...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 29·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de : 2000 m2., environ. Le ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 32·fr
    ...8, ouvrant à l'Est et comportant une grande cour contenant des sil...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 35·fr
    ...Lot N° 262bis appartenant à Mostefa Aouina - Au Sud-Est : Une rue ...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 27·fr
    ...ur limite en poussières en provenance du four ou du refroidisseur ...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 5·fr
    ...intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 21·fr
    ... au grade de programmeur appartenant au corps des analystes et des...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 11·fr
    ...Cherak Essid appartenant aux consorts El Meriah. Au Nord : La rout...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 31·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une maison d'habitation, situ...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 37·fr
    ...Un terrain d'une contenance de 446.50m² sis à la route Mahdia Km 1...