Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 27·fr
    ...liques (1 semestre) ; - Comptabilité privée (1 semestre) ; - Compt...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 25·fr
    ...- A l'Est : Parcelle J. 114. - A l'Ouest : Parcelle J. 115. - Au S...
  • Journal Officiel·2016 / N°098·page 11·fr
    ...la gestion des archives courantes, - la gestion des archives inter...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 9·fr
    Au Nord et au Nord-Est : De la côte N° 181 située au Djebel Bouhia...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 14·fr
    ...26,25 m Nord Sud à l'ouest 26,50 m Est Ouest du côté Nord 15,25 m ...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 8·fr
    La plus-value de réévaluation est portée à un compte spécial de ré...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 28·fr
    ...Si l'affirmation du déposant est contestée, le fardeau de la preuv...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 6·fr
    ...— Le ministre de l'économie et des finances est chargé de l'exécut...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 19·fr
    ...d) Quelle est limitée : Au Sud : Les requérants. A l'Est : Sassi b...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 10·fr
    ...Du côté est 58,15 m, du côté ouest 58,58 m, du côté est-ouest à pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 12·fr
    ...A l'Ouest : ledit habous sur une partie et sur le restant une Oliv...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 49·fr
    ...La vestiaire : est de 8 m². La salle du moteur : est de 20 m². L...
  • Annonces Légales·2016 / N°034·page 61·fr
    ...Rue Nord Ouest : Avenue de Maroc Sud Est : Maison des jeunes Sud O...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 43·fr
    ...du coin Sud-Est vers l'Ouest 11.35 m, puis vers l'Ouest-Nord : 3.0...
  • Journal Officiel·2017 / N°038·page 14·fr
    Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 51·fr
    ...Monsieur Samir Essid, maître de conférences, est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 29·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à Bent Saïden 2 de la dé...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 12·fr
    ...- Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 11·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 43·fr
    ...Au Nord-Ouest et à l'Ouest : Chemin. Au Nord-Est et au Sud-Est : H...