Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 7·fr
    ...— Du point F le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point A. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 20·fr
    ...L'aptitude au paiement en temps et en heure du principal et des in...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 18·fr
    ...- Le montant du prix est fixé à vingt mille (20.000) dinars qui se...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 21·fr
    ...| 284 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 6031...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 10·fr
    ...- Les prix de base à la production fixés à l'article 1er du présen...
  • Journal Officiel·2010 / N°049·page 7·fr
    ...Arrêté du Premier ministre du 15 juin 2010, portant délégation de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 9·fr
    ...— Il est institué au profit des personnels militaires et des perso...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 10·fr
    ...- Sous réserve des dispositions du présent Traité, chaque communau...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 12·fr
    ... Corps médical | Représentant du personnel | | --- | --- | --- | ...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 3·fr
    ...Le délai mentionné au premier paragraphe de l'article 14 et au pre...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 22·fr
    ...— Sous réserves des dispositions de l'article 3 du présent arrêté,...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 4·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la com...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 12·fr
    ...A compter de la date d'effet du présent arrêté, la société tunisie...
  • Journal Officiel·2015 / N°051·page 6·fr
    ...e indemnité de procédure au profit du personnel du corps des greff...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 7·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 8 avril 1985 Le Président de la Ré...
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 10·fr
    ...— destinée à recevoir du public et dépassant 80 m² couvert — ayant...
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 4·fr
    ...Monsieur Ali Saâdi, administrateur conseiller au Ministère du Plan...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 6·fr
    ...— ayant au plus 4 ouvriers et employés. — ayant au plus 3 ouvriers...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 22·fr
    ...— Le montant du prix du progrès social décerné aux entreprises est...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 11·fr
    ...- La commission visée à l'article 9 du présent décret étudie les d...