Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 257 résultats pour ""ETS""
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 4·fr
    ...Leurs budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'État. La t...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 3·fr
    ...re des propositions à leurs sujets. Elle aura également la charge ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 43·fr
    ...Après constitution de la réserve légale de 5% des bénéfices nets e...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 43·fr
    ...éception pour la vente des billets d'entrée et un standard télépho...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 10·fr
    ...nt décret et notamment les décrets sus-visés N° 65-538, 65-540 et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 27·fr
    ...ar La Société Tunisienne de Filets de Pêche, en qualité de proprié...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 8·fr
    ...## NOMINATIONS ## Par décrets du 28 octobre 1958 (14 rabia II 137...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 9·fr
    ...à cet égard dans les lois, décrets et instructions spéciales à la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 20·fr
    ...é de liquidateur de la Société Etsayngh à Kalan Kasba a cédé et ve...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 2·fr
    ...NE — 27 - 30 Avril 1976 # DECRETS ET ARRETES ## MINISTÈRE DE L'I...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 2·fr
    ...--- ## DECRETS ET ARRÊTÉS ### SECRETARIAT D'ETAT AUX AFFAIRES ET...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 11·fr
    ... matériel et les différents objets mobiliers servant au dit fonds;...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 10·fr
    ...Les budgets sont approuvés par les Ministres de l'Economie Nationa...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 4·fr
    ...ées respectivement par les décrets du 31 janvier 1887 et du 8 octo...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 28·fr
    ... le dit héritage, vente des objets, fonds de commerce, ou location...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 18·fr
    ...Après prélèvement de 5 % des bénéfices nets pour la constitution d...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 9·fr
    ...ns prises en exécution des décrets organisant la procédure et régl...
  • Journal Officiel·1993 / N°029·page 4·fr
    ...vice de la préparation des projets à la direction des grands trava...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 35·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : 1°) 5 % pour la réserve ...
  • Journal Officiel·1998 / N°102·page 5·fr
    ...nés pour leur compenser les effets défavorables sur leurs échanges...