Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 257 résultats pour ""ETS""
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr
    ...Il étudie les projets d'amélioration de la chasse, collabore à l'o...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 15·fr
    ...bitrage, produira les mêmes effets que la Convention et en fera pa...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr
    ...PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 468/9....
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 32·fr
    ...N° 1.096 # CESSION DE PARTS D'INTERETS Suivant acte s.n. en date...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 24·fr
    ...Le centre participe également au développement des projets de rech...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 26·fr
    ...utaire, ainsi qu'aux produits nets de liquidation. II. — Les Stat...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 23·fr
    ...s dispositions prévues aux décrets susvisés du 24 mai 1920 et du 5...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 12·fr
    ...Sur les bénéfices nets il sera désormais prélevé : a) 5 %, pour l...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 27·fr
    ...## ETS LUPARELLO FRERES S.A.R.L. au capital de 6.360 dinars dont l...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 24·fr
    ...u'il a été modifié par les décrets N° 72-152 du 2 mai 1972 et N° 7...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 28·fr
    ...des vestiaires pour les effets du personnel. Un local sera aménagé...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 12·fr
    ...Le travailleur est responsable du vol ou de la perte des objets do...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 5·fr
    ...obtenue, produira les mêmes effets que la Convention Collective. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 3·fr
    ...iers d'assistance; Vu les décrets du 9 juin 1955 (18 choual 1374)...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr
    ...## Immeubles et objets mis en vente : L'huilerie sise à El Fehri,...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 32·fr
    ...Répartition des bénéfices nets : - 1°) cinq pour cent (5%) pour l...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 5·fr
    ...ément aux dispositions des décrets du 28 décembre 1900 (7 ramadan ...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 4·fr
    | Sommets | N° de repères | | --- | --- | | 1 | 418-428 | | 2...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 7·fr
    ...8), portant prorogation des effets du décret du 21 juin 1956 (12 d...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 24·fr
    ...Les Ets. Ellouze et Sellami, à Sfax. Partie saisie : Mansour Ben ...