...en cas de secours d'urgence, notamment en cas de catastrophes natu...

...ouristiques et de loisirs et notamment ses articles 1 et 2, Vu le...

...Rue Mohamed Jammoussi Immeuble Tamaris Sfax Matricule Fiscal : 63...

...ons relatives à son objet et notamment : - Il fixe le statut et l...

...441322TAM000 L'assemblée générale extraordinaire réunie en date d...

...nces pour la gestion 1973 et notamment son article 18; Vu le décre...

...941750TAM/000 CNSS : 34109846 Suite à l'assemblée générale extra...

... 80-80 du 3 décembre 1980 et notamment l'article 64; Vu la loi n°...

... essentielles nécessaires et notamment : 1) un extrait du casier ...

...ces du diplôme se rapportant notamment à la validation du stage ou...

...ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 97-83 du 20 décem...

...Secrétaire général - Monsieur Tamboura Ridha : Trésorier - Monsieu...

...l'ont modifié ou complété et notamment le décret du 1er mars 1952 ...

...es louées auprès des privés, notamment dans le domaine de l'arbori...

...Metameur «NORD » Medenine. Capital social : 80 Mille Dinars. Obj...

...« Hôtel les Cascades » situé à Tamerza et exploité comme hôtel. L...

...e des Affaires Etrangères et notamment son article 3; ### Arrête ...

...uté Economique Européenne et notamment la consultation de l'Assemb...

...ur lesdits terrains tels que notamment, hôtels, casinos, restauran...

...t N° 72-110 du 2 mai 1968 et notamment son article 37 (nouveau) § ...