Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 11·fr
    ...Les États parties prennent des mesures efficaces et appropriées po...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 2·fr
    ...L'hôtel abrite des espaces communs, des locaux à usage de commerce...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 52·fr
    ...86 locaux de commerce et 217 places de parking à prendre de la pro...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 10·fr
    ...rtie non bati contenant des espaces, des couloirs, un jardin délai...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 2·fr
    ...— Le nombre de places mises en concours est de quarante (40). Art...
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 7·fr
    ...ure, la superficie des deux espaces est de 202 mm, rez-de-chaussée...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 28·fr
    ...tés et sont dérobés de leurs places et il ne reste que les cadres,...
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 3·fr
    ... du concours et le nombre de places mises en concours, - la compo...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 7·fr
    ...né à la vente des gâteaux et glaces avec tous les éléments corpore...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 6·fr
    ...ccompagnée de sévices ou de menaces. b) Si cette opération a été ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 5·fr
    ...1° - celui qui, par dons, promesses, menaces, abus d'autorité ou d...
  • Annonces Légales·2004 / N°006·page 2·fr
    ...n snak, une pizzeria et des espaces de jardin. L'hôtel, présentan...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 8·fr
    ... (parties communes, jardins, places de parking et celliers) consti...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 9·fr
    ...L'un ou moins de dispositifs de freinage doit agir sur des surface...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 53·fr
    ...e de fast food, pâtisseries, glaces et boissons avec les éléments ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 6·fr
    ...— Le nombre de places mises au concours est fixé par arrêté du Min...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 21·fr
    ... d'humidité extérieure ou de traces de produits de traitement, sai...
  • Annonces Légales·2023 / N°012·page 12·fr
    ...Son accès se fait à travers deux espaces le premier d'une largeur ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 21·fr
    ...e admises dans la limite des places disponibles. Art. 4. — Les él...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 60·fr
    ...rbre comme il se trouve des espaces vertes et des plantes, l'immeu...