89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1978 / N°029·page 27·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
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- Journal Officiel·1991 / N°045·page 14·fr...| Numéros | | | Superficie de la parcelle | Superficie | Noms...
- Journal Officiel·2001 / N°025·page 12·fr... parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Situation des parcel...
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 9·fr...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
- Journal Officiel·2023 / N°032·page 3·fr...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
- Annonces Légales·2004 / N°028·page 20·fr...Parcelles 35 et 36 secteur B Chahda Sud Sud : Parcelle 77 secteur ...
- Journal Officiel·2021 / N°053·page 36·fr| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
- Journal Officiel·1980 / N°005·page 5·fr...## PARCELLE NON IMMATRICULEE | N° d'ordre de la parcelle | N° de...
- Journal Officiel·2012 / N°064·page 12·fr...arcelle "A" du TPD n° 58948 | | 807 | 165177/5187 Jendouba parce...