Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 21·fr
    ...Première parcelle « Essania, El Kassaâji, Gamla Ben-Nour, Saniet E...
  • Journal Officiel·2019 / N°069·page 18·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2022 / N°005·page 8·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 19·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2023 / N°140·page 26·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 35·fr
    ...par la 2e parcelle de terre. Au Nord : par la première Parcelle. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 17·fr
    ...Néanmoins, il est possible de céder les titres sur le marché de bl...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 29·fr
    ...| | 2 | 28 partie conforme à la parcelle n° 13 du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 53·fr
    ...Deuxième parcelle (Tallet Ben Youssef) : Au Sud : Ouéd Boutbil. A ...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 30·fr
    ...possession se rapportant à la parcelle sus-désignée. En conséquen...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 52·fr
    ...Article premier - Le président du conseil du marché financier béné...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 14·fr
    ...| Numéros | | | Superficie de la parcelle | Superficie | Noms...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 12·fr
    ... parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Situation des parcel...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 9·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·2023 / N°032·page 3·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 20·fr
    ...Parcelles 35 et 36 secteur B Chahda Sud Sud : Parcelle 77 secteur ...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 36·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 5·fr
    ...## PARCELLE NON IMMATRICULEE | N° d'ordre de la parcelle | N° de...
  • Journal Officiel·2012 / N°064·page 12·fr
    ...arcelle "A" du TPD n° 58948 | | 807 | 165177/5187 Jendouba parce...