Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1964 / N°066·page 10·fr
    ...E | | | | Imprimerie Officielle de la République Tunisienne | ...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 17·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 19·fr
    ...Dar Narjas Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 48·fr
    ...| 264 conforme à la parcelle n°3 268 conforme à la parcelle n°5 29...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 35·fr
    ...| 305 conforme à la parcelle n°1 308 conforme à la parcelle n°2 du...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 36·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 8·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Fatma » b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 39·fr
    ...| 638 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91457 (objet de la ...
  • Journal Officiel·2024 / N°033·page 9·fr
    ...ommation trimestrielle de l'abonné lorsque celle-ci est inférieure...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 8·fr
    ...- L'occupation temporaire des parcelles de terrains ci-dessus indi...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 13·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Yasmina » b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 12·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficies à a...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature des parcell...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 28·fr
    ...### Niveau de connaissances professionnelles : Diplôme d'aptitude...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 66·fr
    ...erte éventuelle d'acuité visuelle et d'autres séquelles associées ...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 22·fr
    ...Baazaoui Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 14·fr
    ...Oued Bir ben Chérifa; Elle ajoute qu'elle exerce seule cette poss...