Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 22·fr
    ... régional chargé de l'enfance territorialement compétent, avant le...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 2·fr
    ...2.** — La circonscription de ce bureau comprend le territoire de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 47·fr
    ...e au code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en part...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 3·fr
    ...nement et de l'aménagement du territoire, Vu l'avis du tribunal a...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 7·fr
    ...— Les limites territoriales de ces deux arrondissements sont défin...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 51·fr
    ...ABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Par arrêté du ministre d...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 3·fr
    ...— Les transferts de fonds à destination des Pays et Territoires de...
  • Journal Officiel·1994 / N°089·page 4·fr
    ...nctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agrico...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 11·fr
    ...— Sauf dans le cas où l'intéressé est resté sur le territoire de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 54·fr
    ...que des transports terrestres territorialement compétent. | Déla...
  • Journal Officiel·2021 / N°056·page 34·fr
    ...s de Mohamed Ben Ali Ben Salem Erriahi | 03 ha 91 a 98 c | 682 | 2...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 49·fr
    ... | | 52 | Foyer Universitaire Erriadh de Tunis | 113 600 | 19 000...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 22·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire sont chargés, chacun en c...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 2·fr
    ...abitat et de l'Aménagement du Territoire Arrêté du ministre de l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 6·fr
    ...(nouveau) - Les circonscriptions territoriales des chambres de com...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 35·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire, Vu le rapport de la com...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 7·fr
    ...— La redevance d'atterrissage calculée sur la base du poids maxima...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 2·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire du 1er décembre 2015, por...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 21·fr
    ...à la recette des finances cité Erriadh Sousse le 21 juin 2008 sous...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 7·fr
    ...personnes se trouvant sur son territoire, Considerant que le prem...