Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 10·fr
    ...culé | 15 a 42 ca | les parts indivises de la propriétaire mention...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 38·fr
    ...Les parts indivises appartenant aux Mr Hassen Ben Allala Ben Hasse...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 6·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2014 / N°130·page 18·fr
    ...2014404554SANB2 Arrêté des états financiers intermédiaires indivi...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 34·fr
    ...alité de propriétaire de part indivise (453/1053) à l'immeuble obj...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 14·fr
    ...Dans la proportion 1/7, indivis pour chacun d'eux. c) Qu'elle n'e...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 45·fr
    ...Par moitiés entre eux, dans l'indivision : c) Qu'elle n'est grevé...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 47·fr
    ...La totalité des parties indivises qui sont à la propriété de sieur...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 56·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 16·fr
    ...nce qu'elle possède la moitié indivise d'un terrain de 321.62 m², ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 30·fr
    ...triculé | 24a57ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 8·fr
    ...desdites épreuves par lettres individuelles. Art. 12 - Sauf décis...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 19·fr
    ...Il s'agit de 928.172 parts à l'indivision du terrain objet du TF n...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 9·fr
    ...toutes les parts indivises, soient 510/1068 parts revenant à la pa...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 22·fr
    ...1) Le requérant pour un demi dans l'indivision 2) Achour Ben Moham...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 22·fr
    ...em tous 2 pour un demi dans l'indivision 3) Youssef Ben Hassen Ben...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 53·fr
    ...ements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers C. — ...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 54·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de la société arrêtés au...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 24·fr
    ... Belghith, pour 1 - 2, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 55·fr
    ...des parts indivises représentant 0.690 parts dans l'indivision de ...