Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 3·fr
    ...Il est admis, le cas échéant, d'ajouter sa traduction dans une ou ...
  • Journal Officiel·1984 / N°003·page 17·fr
    ...Chemises pour hommes Lot n° 3 : Chemisettes pour femmes Lot n° 4 :...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 36·fr
    ...Monsieur Ammar Misbah, ingénieur des travaux, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·2021 / N°004·page 16·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Sadok Toumi, ingénieur ...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 35·fr
    ...Le président du jury peut constituer des sous-commissions pour fai...
  • Journal Officiel·1986 / N°072·page 10·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de monsieur Abdellaziz Ben Ameur, ing...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 20·fr
    ...— Toute demande de concession portant sur le présent permis de rec...
  • Journal Officiel·1993 / N°004·page 6·fr
    ...Ce permis situé dans les gouvernorats de Medenine et de Tataouine,...
  • Journal Officiel·2018 / N°094·page 7·fr
    ...9 - La commission médicale peut ordonner les expertises médicales ...
  • Journal Officiel·2025 / N°091·page 1·fr
    ... des commissions techniques de lotissements et des commissions tec...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 40·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant 2010B00961SRLB2 Nomination du commissair...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 7·fr
    COMMISSION DE CONGES DE MALADIE Arrêté : # Arrêté du Premier min...
  • Journal Officiel·2017 / N°086·page 8·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Madame Zohra Ladghem, ministre plén...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 13·fr
    ...— Pour l'accomplissement de sa mission, la commission peut faire a...
  • Journal Officiel·2025 / N°009·page 12·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·2025 / N°136·page 17·fr
    ...sant le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Borj El K...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 6·fr
    ...b) Dans les cinq jours qui suivent la convocation remise au contre...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 7·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal géodésique du t. i. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 17·fr
    ...Sur cette base, les conditions d'émission et de rémunération font ...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 12·fr
    ...- La liste des candidats admis à participer à chacun des concours ...