Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 152 résultats pour ""SERVICES COM""
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 43·fr
    ...chemine à la Direction des services communs. Il comporte : 1) Un ...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 14·fr
    ...tir, en cas de besoin, les services compétents pour les contrôles ...
  • Journal Officiel·2007 / N°052·page 23·fr
    ...de contrôle établi par les services compétents de la caisse. Pour...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 11·fr
    ...re contrôle de la part des services compétents relevant du ministè...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 22·fr
    ...## CHAPITRE SIX ## Les services communs Art. 12. — La direction ...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 53·fr
    ...eut être autorisée par les services compétents, sous réserve du re...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 4·fr
    ... au contrôle permanent des services compétents du Ministère de la ...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 8·fr
    ...l aux frais de gestion des services communs; 10. Toutes autres rec...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 22·fr
    ...re contrôle de la part des services compétent relevant du Ministèr...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 11·fr
    ...ntre les employeurs et les services compétents de l'Office de la F...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 8·fr
    ...cture dûment visée par les services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 10·fr
    ...ctures dûment visé par les services compétents. Cet exemplaire per...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 16·fr
    ...es marchés extérieurs, les services compétents du ministère chargé...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 8·fr
    ...liciter l'autorisation des services compétents. ART. 4. — Les mar...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 25·fr
    ...e voyageurs autres que les services commerciaux visés au titre II ...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 8·fr
    ...- Un cadre de la direction des services communs, membre. - Un cadr...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 17·fr
    ...Il devra remettre ses observations aux services compétents du mini...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 16·fr
    ...## VI — La sous-direction des services communs Elle est chargée n...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 11·fr
    ...dossiers d'infractions aux services compétents ; — de gérer les f...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 5·fr
    ...— Relèvent directement du secrétariat général les services communs...