Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 31·fr
    ...2012G04234SRLB2 Augmentation du capital Modification des statuts ...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 5·fr
    ...000/M/A/1515318/N** Suivant statuts enregistrés à la recette de l...
  • Journal Officiel·2012 / N°057·page 7·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 15·fr
    ...- Et par conséquent le changement de l'article 2 des statuts. Le ...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 23·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 14·fr
    ...Mr Lasaad Ben Rouina gérant statutaire avec tous les pouvoirs. 201...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 26·fr
    ...station de présence à l’hôpital | 20-1.003-00 | | | - attestat...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 9·fr
    ...2007G05936SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statut e...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 9·fr
    dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 44·fr
    ...3- Approbation du contrat de prestations du fondateur et prestatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 4·fr
    ...2011R03868SRLB1 # Constitution d'une SARL En vertu des statuts e...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 17·fr
    ...t ou de l'examineur qui l'a constatée. Art. 12. – Les deux épreuv...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 15·fr
    ...Ministère du Commerce et de l’Artisanat Domaine de la prestation :...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 42·fr
    - Les tableaux statistiques : fréquence conjointe, fréquence margi...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 25·fr
    ...Les prestations de soins et les prestations y rattachées données p...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 7·fr
    ...Organisation de congés, foires, séminaires et manifestation sporti...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 8·fr
    ...8-12 du 3 juin 1966, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 13·fr
    ...## TITRE VIII ## DES AGENTS DE CONSTATATIONS DES SERVICES FINANCI...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 19·fr
    # Ministère de la Jeunesse et des Sports ## STATUT Décret N° 83-...