Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 257 résultats pour ""ETS""
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr
    ...ndu son fonds de commerce d'objets d'art et de cadeaux, dénommé « ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 3·fr
    ... de l'application de lois, décrets et règlements antérieurs. Les ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 26·fr
    ...— La vente des immeubles, objets des Titres Fonciers 42.403, 44.65...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 15·fr
    ...est chargée, notamment, d'agréer les sujets de mémoire, de désigne...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 52·fr
    ...« ETS JEAN CASSAR », au Capital de 22.500 Dinars, Siège Social 2, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 19·fr
    ...— Les agents des douanes dont les effets vestimentaires ou les bie...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ... tels que droits d'auteur, brevets d'invention, dessins, modèles e...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 14·fr
    ...étente pour un ou plusieurs objets déterminés dans le cadre de l'o...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 9·fr
    ... à choisir sur une liste de sujets ayant trait aux travaux de manu...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 4·fr
    ...quidation conformément aux décrets des 28 décembre 1900 (7 ramadan...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 16·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé 10 % pour la constitution d...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 5·fr
    ...e d'exécuter notamment les projets nationaux pour lesquels les dép...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 16·fr
    ... PROPRIETE INDUSTRIELLE # BREVETS D'INVENTION ## AVIS N° 12560 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 24·fr
    ...(Priorité des brevets suisses du 14 mars 1968 N° 3.895 / 68 du 4 j...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 23·fr
    ...us au siège social et aux guichets de la Société Tunisienne de Ban...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 6·fr
    ...6° de se faire concéder, suivant les décrets et règlements en vigu...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 5·fr
    ...) le produit des ventes de déchets d'emballage récupérables, de ma...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 18·fr
    ...autre, dont on fournit les carnets de mesures et les croquis de st...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 12·fr
    ...— Les brevets délivrés par le ministre de la défense nationale aux...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 33·fr
    ...Il ne lui sera rien remboursé sur le prix des billets qu'il aura u...