Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 15·fr
    ...Sud, Est, Ouest : une rue Nord : Fatma bent Fredj Hazzabi ## REQU...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 4·fr
    ...— Côté Est : par l’extrême Est de Sebkhet Ariana qui est la limite...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 14·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, Vu le code forestier refondu par la...
  • Journal Officiel·2025 / N°136·page 22·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture, des re...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 21·fr
    ...El Ghardag b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 21·fr
    par une entrée et Achour, de l'ouest par rue ismail sedki d'où son...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 5·fr
    ...— Le risque commercial est réalisé lorsque l'acheteur, personne ph...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 51·fr
    ...3 - La date de clôture de la liste des candidatures est fixée au 1...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 8·fr
    ...Au coin nord ouest de cette parcelle de terrain se trouve un local...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 18·fr
    ...Au Sud, à l'Est et à l'Ouest : Une zenga; Au Nord : Abdelkader El ...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 51·fr
    ...Route Sayah Est : Route Ouest : Héritiers M'henni | 38851 | | Ci...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 14·fr
    ...Nord-Est et Nord : Habous. Nord-Est et Sud-Est : T. 201.980 (T. 2...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 11·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 13·fr
    ...- L'office des œuvres universitaire pour le Centre est chargé d'as...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 16·fr
    ...La site touristique est d'une grande importance. L'hôtel est compo...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 23·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : Ardh Alya El Mestiri A l'Est : u...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 13·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 5·fr
    ...— Le concours est ouvert le 1er septembre 1977. Art. 5. — La clôt...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 11·fr
    ...Au Sud, au Nord et à l'Ouest : des rues projetées; A l'Est : Madam...