Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°071·page 8·fr
    ...le demi des parts indivises du foyer sis au n°5 rue de Slimane, ci...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 21·fr
    ...1) sa veuve, la requérante, pour 1/8 indivis 2) ses enfants issus ...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 40·fr
    ...la totalité des 40 000 parts indivises revenant au débiteur dans l...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 42·fr
    ...La saisie porte sur la totalité des parts dans l'indivision appart...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 33·fr
    ...1) Le requérant pour un demi dans l'indivision 2) Son épouse Gmar ...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 40·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les (55/220) parts lui...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 8·fr
    ...Les candidats admissibles sont informés par lettres individuelles....
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 27·fr
    ...- Approbation des Etats Financiers Individuels et Consolidés relat...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 5·fr
    ...Parts Indivises à Vendre : La moitié indivise du TF n° 60472 Tunis...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 6·fr
    ...Le un sixième (1/6) à l'indivi de la totalité d'un immeuble immatr...
  • Annonces Légales·2009 / N°144·page 16·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 41·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels de l'exerci...
  • Annonces Légales·2017 / N°071·page 49·fr
    ...Il s'agit des parts indivis faisant partie du titre foncier n°1112...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 46·fr
    ...2 - le service des programmes de la promotion des sports individue...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 13·fr
    ...Les parts indivises objets du titre 16788 Béja : 1.152.384d000. L...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 15·fr
    ...Les parts indivises soient 311/663 dans l'immeuble dénommé "joseph...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 41·fr
    ...### b) Equipement de pompier et équipement individuel, emplacement...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 33·fr
    ...ue chacun des gérants dispose individuellement et séparément des p...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 30·fr
    ...L'immeuble objet de la vente, est constitué de 14 parts dans l'ind...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 35·fr
    ...it à Sfax à égalité et dans l'indivision entrecs, la totalité du f...