Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 518 résultats pour ""MORA""
  • Journal Officiel·2023 / N°072·page 7·fr
    ...ratif, doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière...
  • Annonces Légales·2021 / N°036·page 7·fr
    ...Contribuer à offrir l'aide morale et matérielle aux orphelins Cont...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 33·fr
    ...s à des personnes physiques ou morales privées, selon une conventi...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 14·fr
    ...| | Exploitant | Une personne physique ou morale qui gère légalem...
  • Annonces Légales·2026 / N°067·page 13·fr
    ...1- Lecture du rapport moral et financier de l'année 2025 2- Lectur...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 2·fr
    ...— Est passible de la contribution, toute personne physique ou mora...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 13·fr
    ...Au cours du congrès, les rapports financier et moral ont été prése...
  • Journal Officiel·2024 / N°085·page 20·fr
    ...Cet établissement est doté de la personnalité morale et de l'auton...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 37·fr
    ...- L'approbation du rapport moral et financier et des rapports du c...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 4·fr
    ...tous ses éléments matériels et morales et qui est destiné d'exerce...
  • Journal Officiel·2025 / N°114·page 17·fr
    ...Le ministre de la jeunesse et des sports Sadok Morali Vu La Cheff...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 31·fr
    ... et ce sur le plan matériel et moral. Siège de l'association : 9,...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 40·fr
    ...tous ses éléments matériaux et moraux sis à la rue Salah Ben Youss...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 18·fr
    ...Ces établissements sont dotés de la personnalité morale et de l'au...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 41·fr
    ...4) Promouvoir l'aspect moral de l'école et du rôle des éducateurs ...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 40·fr
    ...Défendre les droits et les intérêts professionnels, morales et col...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 17·fr
    ...— Toute personne physique ou morale désirant exercer l'activité de...
  • Annonces Légales·2016 / N°082·page 27·fr
    ...- Lecture du bilan et des deux rapports moral et financier de l'ex...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 11·fr
    ...au plus haut niveau sportif et moral Spécialité : Marche Aquatiqu...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 19·fr
    ...année 2017, pour les personnes morales soumises à l'impôt sur les ...