Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 12·fr
    ...es entreprises agricoles 17) Option : Affaires foncières : Notio...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 64·fr
    ...1/ Adoption des nouveaux statuts et la redistribution des actions ...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 22·fr
    ... statuts de la société et l'adoption des nouveaux statuts modifiés...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 15·fr
    ...oit formuler sur sa demande l'option de son choix, concernant l'ép...
  • Journal Officiel·1985 / N°009·page 11·fr
    ...b) - Une matière à option choisie pour ce concours comme étant l'h...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 22·fr
    ...onstitutif de la société - Adoption des statuts mis à jour de la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 18·fr
    ...ALIA », et par conséquent l'adoption des statuts mise à jour. 201...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 24·fr
    ...cice, - Quitus au gérant, - Adoption du code éthique du groupe Rec...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 2·fr
    ...préparatoires Discussion et adoption par la chambre des députés da...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 38·fr
    ...ARL" et la mise à jour et l'adoption de nouveaux statuts. 2016408...
  • Annonces Légales·2014 / N°154·page 42·fr
    ...- Abrogation des anciens statuts et adoption de nouveaux statuts. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 8·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 24·fr
    ...- Adoption des statuts mis à jour. Dont deux exemplaires de P.V e...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 7·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 16·fr
    ...Adoption de nouveaux statuts modifiés et mis à jour; 6. Pouvoir po...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 11·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie : - une ampliation d...
  • Annonces Légales·2023 / N°142·page 8·fr
    ...Adoption de nouveaux statuts modifiés et mis à jour; 4. Pouvoirs p...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 33·fr
    ...tes pour l'exercice 2007, - Adoption des résolutions, - Questions ...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 43·fr
    ...es qui l'accompagnent comme adoptions situés les organismes chargé...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 89·fr
    ...CEP) comporte des certificats optionnels selon les deux parcours s...