Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 598·fr
    ...Exercice du transport intérieur de marchandises pour le compte d'a...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 9·fr
    ...Son désistement ne le prive pas néanmoins de réclamer ses honorair...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 6·fr
    ...— Les dépenses du budget de la Fondation comprennent : 1°) Les dé...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 22·fr
    ...Lesdites épreuves sont organisées en deux sessions : - une sessio...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 3·fr
    ...### b) En Dépenses : 1°) les dépenses de fonctionnement et d'admi...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 11·fr
    ... comptable assignataire de ses dépenses. Tunis, le 15 mars 1979 ...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 17·fr
    ...Les dépenses supportées lors de la phase de recherche sont portées...
  • Journal Officiel·2012 / N°053·page 12·fr
    ...ppel de Gafsa, est licencié de ses fonctions, son nom est définiti...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 18·fr
    ...1) D'accorder des subventions d'exploitation aux entreprises de tr...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 27·fr
    ...- Outre ses sessions ordinaires mentionnées à l'article 6 du décre...
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 2·fr
    ...es Petites et Moyennes Entreprises Arrêté du ministre de l'indust...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 82·fr
    ...* L'engagement, hors marché, de dépenses d'approvisionnement de de...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 43·fr
    ...rès de son cabinet, - orienter ses malades vers les soins secondai...
  • Journal Officiel·2021 / N°113·page 8·fr
    ...des dépenses publiques au corps du contrôle des dépenses publiques...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 6·fr
    ...- La demande des entreprises en difficultés économiques soumises a...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 36·fr
    ...— Contribution du budget ordinaire pour la couverture des dépenses...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 11·fr
    ...Ces examens sont organisés en deux sessions successives : une sess...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 9·fr
    ...- les propositions d'engagement des dépenses, - les bons de comman...
  • Journal Officiel·1999 / N°037·page 4·fr
    ...- L'agrément est retiré en cas de manquement du conseiller à ses o...
  • Journal Officiel·2003 / N°056·page 21·fr
    ...- Les ministres des affaires religieuses et des finances sont char...