Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 24·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 19·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 13·fr
    ...- la promotion des idéaux et valeurs olympiques en Afrique, - l'é...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 136·fr
    ...t fixées, hors la taxe sur la valeur ajoutée, comme suit : | | ✧...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 20·fr
    ... 407 012 | | Obligations et valeurs assimilées | 336 851 965 | 3...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 48·fr
    ... | * Il s'agit de la contre-valeur en TND, aux cours de change h...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 37·fr
    ...L'exploitant peut fixer, pendant le procédé, des valeurs intermédi...
  • Journal Officiel·2012 / N°043·page 18·fr
    La valeur de cette contribution est obligatoirement payée en espèc...
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 30·fr
    ...exonération de la taxe sur la valeur ajoutée à l'importation et à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 45·fr
    ...réaliser par majoration de la valeur nominale des actions. 2- Lect...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 7·fr
    ...Est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée au titre des loyers d'...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 20·fr
    ...scripteurs sur le fait que la valeur liquidative du fonds peut ne ...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 18·fr
    ... suspension de la taxe sur la valeur ajoutée au titre des équipeme...
  • Journal Officiel·2023 / N°133·page 19·fr
    ...ves aux examens des unités de valeurs préparatoires et des examens...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 11·fr
    ...36, relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1986 / N°073·page 6·fr
    ...ou de leur contre valeur en ECU auprès de certains établissements ...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 40·fr
    | Désignation | Valeur en dinar | | --- | --- | | Câbles souter...
  • Annonces Légales·2022 / N°011·page 3·fr
    ...l de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis et a don...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 7·fr
    ...— la contre valeur de l'assistance directe, services, biens meuble...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 14·fr
    ...- 30 Septembre 1975 mum à la valeur de 14.400 heures de travail e...