Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 8·fr
    ...es plats, verres à vitres et glaces | 150 + P.A. | | Verres d'éc...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 5·fr
    ...– Le nombre de places réservés à ce cycle est fixé à trente six (3...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 9·fr
    ...4- établir et appliquer des procédures de surveillance efficaces d...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 48·fr
    ...L'immeuble est entouré par un mur de toutes ses faces. 5- Prix d'o...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 23·fr
    ...ctivité est la pâtisserie et glaces, exploité au local situé au 11...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 13·fr
    ...— Le nombre de places réservées à cet examen est fixé à 30. Art. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 16·fr
    Les constructions, accessoires et espaces dépendants dudit immeubl...
  • Annonces Légales·2026 / N°112·page 7·fr
    ...lantés de grandes et moyens espaces commerciaux, un bureau de post...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 42·fr
    ...Elle a la forme d'un diagonal clôturée de quatre faces et qui s'ou...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 6·fr
    ...Le nombre de places mises en concours pour les candidats provenant...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 8·fr
    ...mmerce consistant "Vente des Glaces et Rafraîchissements" situé au...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 2·fr
    ... en vue de l'amélioration des races de bétail. IV. — La création ...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 29·fr
    ... fabrication de la vente des glaces et des gâteaux. Les opposition...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 17·fr
    ...s divers locaux et grandes surfaces Suivant procès-verbal de l'as...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 11·fr
    ...itivement dans la limite des places mises en concours. Art. 7. — ...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 13·fr
    ...ntenir les bâtiments et les espaces de l'établissement. Art. 3. -...
  • Journal Officiel·2010 / N°033·page 14·fr
    ...re des emplacements et aux surfaces, réservés à la publicité, ains...
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 10·fr
    ... dans la limite du nombre de places ouvertes et conformément aux c...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 7·fr
    ...Conception et la fabrication de meubles pour aménagement d'espaces...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 27·fr
    ...s, et ce, dans la limite des places ouvertes et conformément aux c...