Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 32·fr
    ...tion habous Ahmed Lasram est actuellement la propriété de la Socié...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 31·fr
    ...Il est actuellement divisé en six cents parts (600 parts) de dix d...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 61·fr
    ...Hamda Chérif et ouvrant sur le Souk de la Laine, par une porte act...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 27·fr
    ...consorts Tanti, demeurant ci-devant à Kairouan et à Tunis, actuell...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 3·fr
    ...Pour les affiliés actuellement en retraite, le délai de 6 mois vis...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 37·fr
    ...De sorte que le capital social est fixé actuellement à 60.000 Dina...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 24·fr
    ...ces de carburants et qui est actuellement hors service. Il entouré...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 14·fr
    ...lité à assumer les fonctions actuellement exercées par les organis...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 9·fr
    ...l'État historique, situation actuelle. ### B. — Topographie - pro...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 29·fr
    ...Il est actuellement divisé en deux mille vingt parts (2.020 P) de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 22·fr
    ...Il est actuellement divisé en 3.000 actions de 10 Dinars l'une, en...
  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 16·fr
    ...rts de 5 Dinars chacune, est actuellement réparti comme suit : - ...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 34·fr
    ...nis, 14, rue du Caire, étant actuellement composée de plus de ving...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 71·fr
    ... financières ou autres, contractuelles ou non en dehors de celles ...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 21·fr
    ..., le tout ayant pour limites actuellement, au Sud : d'une part et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 21·fr
    ...riana et aussi au 5 rue 1117 actuellement rue de Palestine Ettadha...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 26·fr
    ...ntérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et de...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 35·fr
    ...Ainsi, le capital social de cette Société est fixé actuellement à ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 27·fr
    ..., rue Sidi Bou Hadid, Tunis, actuellement à Paris, 3, rue Cadet, S...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 23·fr
    ... à Gabès, où il demeurait et actuellement demeurant à Marseille (B...