Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2023 / N°140·page 20·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
  • Annonces Légales·2026 / N°027·page 8·fr
    ...1) Chez Thameur Batikh marché centrale Houmet Souk Djerba 2) à la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 8·fr
    ...— Il est institué auprès de la Société d'Habitations à Bon Marché ...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre de labours, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 30·fr
    ...## PREMIÈRE PARCELLE Au Sud : Une Rue A l'Est : Mabrouk Ben Sala...
  • Journal Officiel·2021 / N°023·page 31·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·2022 / N°005·page 9·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 227·fr
    ...Madame Sonia Slim, architecte en chef, est nommée au grade d'archi...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 27·fr
    ...La première parcelle comprend (3.133 mètres carrés), trois mille c...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 12·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 1,50 ha de cultures mara...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 13·fr
    ...— Le classement hiérarchique et réchélonnement indiciaire, applica...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 18·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur les plan | N° du titre fonci...
  • Journal Officiel·2005 / N°043·page 10·fr
    ...e l'assiette des terrains des parcours du gouvernorat de Gafsa. L...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 4·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 23·fr
    ...El Machref, consistant en une parcelle de terre nue propre à la co...
  • Journal Officiel·2013 / N°075·page 20·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2024 / N°144·page 50·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 16·fr
    ...La parcelle 54. Au Nord : Chemin public. A l'Ouest : La parcelle...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 34·fr
    ...## Première Parcelle : Au Sud : Route touristique. A l'Est : Com...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 11·fr
    ...Du point précité, la limite suit vers le Nord un parcours de 500 m...