Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1988 / N°009·page 5·fr
    ...— La parcelle se trouve à Chott El Ghaba à Gammarth. Elle est déli...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 22·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 21·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 30·fr
    ...Qu’elle est sa propriété exclusive. Qu’elle n’est grevée d’aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 44·fr
    ...- L'unité des structures soumises à la tutelle du ministère est ch...
  • Journal Officiel·2024 / N°131·page 32·fr
    ...MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Par décr...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 11·fr
    | N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur le plan | sit...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 66·fr
    ...ERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI Décret gouvern...
  • Journal Officiel·2018 / N°067·page 4·fr
    ...# Ministère des Affaires Culturelles Nomination d'un chargé de mis...
  • Journal Officiel·2018 / N°068·page 4·fr
    ...# Ministère des Affaires Culturelles Nomination d'un chargé de mis...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 80·fr
    ...MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI Par arrê...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°008·page 22·fr
    ...La Parcelle cadastrale N° 223 Secteur « H » Imadet Ain Zrig Est : ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 18·fr
    ...| 453 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91959 (objet de la ...
  • Journal Officiel·2017 / N°094·page 3·fr
    ...s Culturelles Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 n...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 53·fr
    ...| 337 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 7226 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 21·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Sud : Ardh Abdelhamid ben Mabrouk El Gabs...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 15·fr
    ...| | - Un arrêté d'alignement lorsque la parcelle, sur laquelle il...
  • Journal Officiel·2021 / N°108·page 32·fr
    ...re 1996, portant premier renouvellement du permis « Zarat », Vu l...