Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 9·fr
    ...Gouvernorat de Gafsa, Justice Cantonale de Tozeur d'une contenance...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 27·fr
    ...« LE TITANE », n° 93.465, comprenant : a) un rez-de-chaussée comp...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 19·fr
    ...Gouvernorat de Tunis, Justice Cantonale de Tunis d'une contenance ...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 47·fr
    ...intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 31·fr
    ...8 | | Flux de tresoreire provenant de l'exploitation | 25 | 1 24...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 5·fr
    ...u à ses dépendances, le contrevenant est condamné, en plus des pei...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 41·fr
    ...ouverte de 170 m² contenant une véranda menant à un hall, une sall...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 33·fr
    ...cantonale de Sousse, d'une contenance de 396 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 21·fr
    ...Ghars Es-Soumane appartenant à Tijani ben Mohamed ben Ahmed El M'R...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 46·fr
    ...Au Sud Bir Senana A l'Est : Une route Au Nord : Hassen Ben Dhiaf A...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 44·fr
    ...e Cantonal de Nabeul d'une contenance de : 390 m2 environ Le requ...
  • Journal Officiel·1978 / N°002·page 15·fr
    ...Route menant à l'école de filles de Galaâ Seghira À l'Ouest : Nou...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 9·fr
    ...es de la catégorie « B » appartenant à l'Administration Centrale o...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 24·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de : 433 m2., environ. Le r...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 18·fr
    ...Es-Saâda, consistant en 2 parcelles de terrain contenant une maiso...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 36·fr
    ...ce poste comprend les gains provenant de la cession des contrats j...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 15·fr
    ...Le lot 824 revenant à la Municipalité. À l'Est : Une route. Au Nor...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 42·fr
    ...tonale de Grombalia, d'une contenance de : 8ha. 93a. 62ca. La req...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 33·fr
    ...onale de Sidi Bouzid d'une contenance de : 400 m2., environ. Le r...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...