Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 48·fr
    ...La moitié des parts indivises égale à 328 m² du terrain non bâti s...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 14·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés au titre d...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 31·fr
    ...Les parts indivise objet TF n° 9577 Sidi Bouzid dénommé «IHSEN 05»...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 29·fr
    ...- L'approbation du projet de vente des parts indivis revenant à la...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 47·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Président du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 22·fr
    ...La Moitié indivise de l'immeuble sis route de Gabès Km 7 Cité Tout...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 52·fr
    ...2) Son mari le requérant, pour la moitié indivise de la parcelle a...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 50·fr
    ...consiste en 155 parts indivises de la totalité des parts indivises...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 50·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 200 ème indivises du TF n° 59249 So...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 13·fr
    ...**Les immeubles saisis :** 1- Toutes les 3489,75 parts indivises p...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 14·fr
    ...La valeur des parts indivises (terrain) : 02 ha 25 a 61.79 ca x 98...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 5·fr
    ...La totalité des parts indivises dont l'immeuble dénommé Seniat Mba...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 33·fr
    ...1°) le requérant pour une moitié indivise. 2°) les héritiers de s...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 52·fr
    ...Les 1224/4896 parts indivises du bien immobilier, dénommé «Michel ...
  • Annonces Légales·2014 / N°058·page 53·fr
    ...Les parts indivises soient 120/10956 parts revenants à la débitric...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 24·fr
    ...Parts Indivise à Vendre : Les 32.802,857é indivises du TF N° 56200...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 24·fr
    ... Hechmi Hafsia, propriétaires indivis d'une part sociale leur reve...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 16·fr
    ...ité sont informés par lettres individuelles et par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 58·fr
    ...Le ¼ à l'indivision du terrain d'une superficie de 600 m² renferma...