Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 13·fr
    ...Monsieur Koubaï Noureddine attaché de Cabinet au Secrétariat d'Éta...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 268·fr
    ...MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE | | | | | Rémunérations Publi...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 9·fr
    ...Madame Karima Rezk épouse Saadani, conseiller des services publics...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 17·fr
    ...Il est nommé par le Conseil et peut conserver ses fonctions pendan...
  • Journal Officiel·2004 / N°008·page 13·fr
    ...Monsieur Bouraoui Othman, conseiller des services publics, est cha...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 24·fr
    ...Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées par ...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 42·fr
    ...Ces actions sont inaliénables pendant toute la durée des fonctions...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 18·fr
    ...## Chapitre V ## Des transactions commerciales électroniques Art...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 30·fr
    ...--- CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Suivant ...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 132·fr
    ...e au titre des rémunérations Subventions aux Etablissements Publi...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 14·fr
    ...— Conseil d'Administration : Du procès-verbal des délibérations d...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 63·fr
    ...- Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° 1207 ## SOC...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 9·fr
    ...Monsieur Mohamed Jamel Elifa, conseiller des services publics, est...
  • Journal Officiel·2005 / N°017·page 17·fr
    ...Monsieur Wajdi Borghol, administrateur conseiller, est chargé des ...
  • Journal Officiel·1992 / N°005·page 5·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Merai, ingénieur des travaux, est chargé des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 26·fr
    ...- Monsieur Ahmed Rahhou, - Monsieur Jamal Mourtada, - Monsieur Rac...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 26·fr
    ...— Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées pa...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 10·fr
    ...Monsieur Ali Medimegh, administrateur conseiller, est chargé des f...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 7·fr
    # CHAPITRE IV ## Conseil d'Administration ### Article 25. — Comp...
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 4·fr
    ...Monsieur Frej Kchaou, conseiller à la cour des comptes, est chargé...