Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 152 résultats pour ""SERVICES COM""
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 15·fr
    ...ecteur de l'inspection des services comptables à la direction géné...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 21·fr
    ...on et l'importation et les services compétentes au contrôle - Décr...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 15·fr
    ...ration avec les différents services compétents ainsi que les direc...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 9·fr
    ... la direction générale des services communs au ministère des affai...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 16·fr
    ...Cities Services Company une corporation de l'État de Delaware 60 W...
  • Journal Officiel·1993 / N°002·page 5·fr
    ...re contrôle de la part des services compétents relevant du ministè...
  • Journal Officiel·1986 / N°039·page 3·fr
    ...ation; — La direction des services communs. Art. 8. — Le ministr...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 9·fr
    ...— L'administration centrale comprend 1) Les services communs : -...
  • Journal Officiel·1998 / N°065·page 5·fr
    ...cret s'effectue auprès des services compétents du gouvernorat dont...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 32·fr
    ...relève de la direction générale de la comptabilité et des services...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 14·fr
    ...antillon du modèle par les services compétents du Ministère du Tra...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 10·fr
    ...ves et déposées auprès des services compétents de la collectivité ...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 28·fr
    ...é local soit visée par les services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 4·fr
    ...érifiés et arrêtés par les services compétents du Ministère des Fi...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 17·fr
    ...ière; — de fixer avec les services compétents des autres départem...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 6·fr
    ...ivent être agréées par les services compétents. Art. 4. - Toute c...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 4·fr
    ...tre en instance auprès des services compétents, à l'effet de régul...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 4·fr
    ...- En cas de confiscation des envois par les services compétents co...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 14·fr
    ...arrêté, organisées par les services compétents relevant du ministè...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 6·fr
    ...ation préalable auprès des services compétents du ministère chargé...