Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 28·fr
    ...Acquisition d'un immeuble à Lyon | 160.000 | | | | ... Acquisiti...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 15·fr
    ...## Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition N° 33.066 déposée au ...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 25·fr
    ...2- Discuter de la situation générale de la société en termes d'asp...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 14·fr
    ...« Djebel Bayadh », consistant en une parcelle de terre située à He...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 71·fr
    ...uisition de matériel informatique | 30 000 | | | | - Acquisition...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 14·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 22·fr
    ...Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 2 du...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 11·fr
    ...Ce permis est délimité conformément aux dispositions de l'article ...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 18·fr
    ...Les documents relatifs à cette assemblée, mis à la disposition des...
  • Journal Officiel·1978 / N°002·page 14·fr
    # Gouvernorat de Monastir Suivant réquisition N° 64.940 déposée a...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Zafrane, conformément aux indications...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 10·fr
    ...8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des opposition...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 36·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 19·fr
    ...« Lot Aziza », située à Chotrana, dont l'immatriculation a été req...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 24·fr
    ...Toutes oppositions doivent se faire au bureau du notaire Ketata Mo...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 17·fr
    ...Considérant que les dispositions du deuxième paragraphe de l'artic...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 7·fr
    ...1- Les sentences des arbitres amiables compositeurs; 2- Les senten...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mahdia sur la route M.C. 82 de Sousse...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 41·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au cheikhat d'El Arab, délégation de Ma...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Rue de l'Orient n° 8 Houmet El Kasbah...