Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 25·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration n° SDV040121Q du 29 décembre 2...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 3·fr
    ...Suivant statuts enregistré à la recette des finances d'Hammam Sous...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 15·fr
    ...000/M/A/1236004S En vertu du présent statut enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 17·fr
    ...2010C00045SRLB2 Mise à jour des statuts Société Les Délices du S...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 14·fr
    ...- La modification du préambule du statut en ce qui concerne la dét...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 5·fr
    ...1569712/P Suivant statuts en date du 27/4/2018 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·2000 / N°043·page 4·fr
    ... 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des militaires, ense...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 19·fr
    ...des cessions de parts sociales, la mise à jour du statut de la soc...
  • Journal Officiel·2003 / N°056·page 24·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut Général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 21·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 13·fr
    ...1246760E/A/M/000 Suivant le statut enregistré à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 12·fr
    ...2013I00210SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant les statuts si...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 99·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 35·fr
    ...- Procéder à la mise à jour des statuts afin d'harmoniser le dossi...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 3·fr
    ...- la déclaration de souscription et de versement - les statuts - l...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 23·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 28·fr
    ...1) La propriété des parts est constatée par leur inscription sur l...
  • Journal Officiel·2019 / N°037·page 14·fr
    ...Le coût des prestations sanitaires est fixé sur la base des tarifi...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 5·fr
    ...Deux copies des statuts ont été remiss à la cours de première inst...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 13·fr
    ...2013100082SRLB1 Constitution d'une SUARL Suivant statuts du 22/5...