...Le Ministre de l'Équipement et de l'Habitat Ali Chaouch Vu Le Pr...

...Monsieur El Hédi ben El Adjani Ehelil, chaouch à la Délégation de ...

...r juillet 1971 Mohamed Salah Bouchafra, à compter du 1er juillet 1...

... du 1er mars 1966 Skander Baccouch, à compter du 1er mars 1966 Cha...

...1961, à 9 heures, à Fondouk Choucha, route de Radès. Ordre du jou...

...utorité de tutelle en ce qui touche respectivement aux opérations ...

...37, rue Notre Dame Luxembourg (Grand Duché du Luxembourg) a déposé...

...IST EHIR MOYSSA HOTJOA | MMR BOUCHAALA VAANILA | TAROYNI KADIA | R...

...tres dans les égouts par les bouches et les regards (Article 4 du ...

...situant à huit mètres (8m) à gauche de la conduite dans le sens de...

...Theniète Chaouch à Monsieur Hamida El Hentati, sur partie, et sur ...

...Charles Lellouche, Conseil en Propriété Industrielle, à Tunis, a d...

...El Amra située à Bordj El Baccouche dont l'immatriculation a été r...

...L'immeuble se trouve situé à Bouchemma, Gabès, conformément aux in...

...séjour, de quatre chambres à coucher, une salle de bain, une petit...

...Le Premier ministre HEDI BACCOUCHE ## EXPROPRIATION Décret n° 8...

...l Mohamed Dimassi Abdeslem Chaouch lesquels ont accepté lesdites ...

...pter du 1er mai 1971 Taïeb Chaouch, à compter du 1er mai 1971 Hama...

...Affrs Ruchid en qualité de Vice-Président et lui délègue sous la r...

...compter du 25 septembre 1976 Bouchnak Aicha, à compter du 25 septe...